Arrêtés
Arrêté du 28 Rajab 1435 correspondant au 28 mai 2014 fixant la composition de la commission interministérielle pour l’examen du plan d’aménagement de la ville nouvelle.(Journal N°06)
Arrêté interministériel du 15 Moharram 1435 correspondant au 19 novembre 2013 fixant la classification-type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique ainsi que les conditions d’accès aux postes suprérieurs en relevant, sous-tutelle du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. (Journal N° 30)
Arrêté interministériel du 23 Rajab 1434correspondant au 2 juin 2013 fixant la liste des spécialités des diplômes requis pour l’accès àcertains grades des corps des personnels de soutien à la recherche. Journal n°76.
Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en économie appliquée pour le développement. (Journal N° 31)
Arrêté interministériel du 1er février 2012 fixant les modalités de prise en charge des frais de transport et de séjour de l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire ou de ’enseignant chercheur exerçant à l’étranger invité à accomplir des activités de recherche dans le cadre des projets nationaux de recherche. (Journal N° 28)
Arrêté interministériel du 30 Moharram 1433 correspondant au 25 décembre 2011 modifiant l’arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 17 mai 2004 déterminant le montant de l’indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six (6) mois effectués à l’étranger. (Journal n° 71).
Arrêté interministériel du 30 Moharram 1433, correspondant au 25 décembre 2011 fixant les modalités d’application des articles 6, 27 et 28 du décret présidentiel n° 03-309 du 14 Rajab 1424 correspondant au 11 septembre 2003 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger. (Journal n° 71).
Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche en économie appliquée pour le développement (C.R.E.A.D). (Journal n° 02)